ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES VIANDES DE QUALITE DE HAUTE-LOIRE HÔTEL INTERCONSULAIRE
Numéro de dépôt :
3173651
Date de dépôt :
04/07/2002
Lieu de dépôt :
LE PUY
Date d'expiration :
04/07/2012
Présentation de la marque Limousine Tendre Saveur
Déposée le 4 juillet 2002 par l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION DES VIANDES DE QUALITE DE HAUTE-LOIRE HÔTEL INTERCONSULAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE PUY),
la marque française « Limousine Tendre Saveur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-33 du 16 août 2002.
Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION DES VIANDES DE QUALITE DE HAUTE-LOIRE HÔTEL INTERCONSULAIRE domicilié(e) 16 Bd BERTRAND, BP 343,43012 LE PUY EN VELAY - 43012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 769 851 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES VIANDES DE QUALITE DE HAUTE-LOIRE Hôtel Interconsulaire domicilié(e) 16 Bd Bertrand, BP 343,43012 LE PUY EN VELAY - 43012 - France.
La marque Limousine Tendre Saveur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173651.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Limousine Tendre Saveur est expirée depuis le 4 juillet 2012.
POUR LA PROMOTION DES VIANDES DE QUALITE DE HAUTE-LOIRE HÔTEL INTERCONSULAIRE a également déposé les autres marques suivantes : CARNA FIESTA PARTHENAY FRANCE
ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES VIANDES DE QUALITE DE HAUTE-LOIRE HÔTEL INTERCONSULAIRE - 16 Bd BERTRAND, BP 343,43012 LE PUY EN VELAY - 43012 - France - SIREN 422769851
ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES VIANDES DE QUALITE DE HAUTE-LOIRE Hôtel Interconsulaire - 16 Bd Bertrand, BP 343,43012 LE PUY EN VELAY - 43012 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51
Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33
Viande (à l'exception de la viande de veau, de porc et d'agneau) , viande de veau bénéficiant de l'indication géographique protégée Veau du Limousin ; viande de porc bénéficiant de l'indication géographique protégée "Porc du Limousin", viande d'agneau bénéficiant de l'indication géographique protégée "Agneau du Limousin". Animaux vivants (à l'exception des porcs, des veaux, et des agneaux) , porcs élevés selon le cahier des charges de l'indication géographique protégée "porc du Limousin" ; veaux élevés selon le cahier des charges de l'indication géographique protégée "veau du Limousin", agneaux élevés selon le cahier des charges de l'indication géographique protégée "agneau du Limousin".
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Limousine Tendre Saveur"
